Conditions Générales de Ventes

Le site Sporenco distribue du matériel et des équipements sportifs pour un usage collectif à destination des collectivités et des professionnels.

1. Commande

Le client peut passer commande à sa convenance :

- Directement  sur le site www.sporenco.com

- Par Mail à contact@sporenco.com

- Par courrier en adressant son bon de commande au 29 Avenue de Saint Quentin 62219 Longuenesse

- Par Fax au 03 65 65 62 51

- Par Tel au 03 65 65 62 50

2. Compte Client

Lors de la première commande, un compte au nom du client est créé.

Le client peut accéder et modifier les informations de son compte via un espace qui lui est dédié sur le site au moyen de l’identifiant et du mot de passe qui lui ont été communiqués lors de la création du compte.

En cas de perte ou d’oubli des éléments de connexion, le client peut les redemander à tout moment par simple demande par mail à l’adresse suivante : contact@sporenco.com

3. Livraison / Délai / Barème frais de port

La livraison est assurée en France métropolitaine. Pour les îles côtières et la Corse, merci de nous consulter.

SPORENCO sélectionne le transporteur le plus adapté en fonction de la typologie de la commande et de l’adresse à livrer.

Lorsque la commande contient des produits volumineux ou que les produits sont stockés dans 2 entrepôts distincts, la livraison peut être scindée.

Exemple d'une commande de tables de tennis de tables avec des raquettes et des balles :

- Le client reçoit d'une part les tables par un transporteur affrété spécialement.

- Le client reçoit par messagerie classique le colis de raquettes et balles.

On entend par adresse de livraison, l’entrée du batiment du client niveau Rez de Chaussée libre d’accès pour le vehicule de livraison.

A la réception, il appartient au client de bien vérifier l’état des colis et d’émettre éventuellement des réserves auprès du transporteur, voir de refuser la livraison s'il estime que la marchandise a pu être endommagée durant le transport.

Pour chaque article, le délai d'expedition est indiqué sur la fiche produit.

Pour les commandes multi-produits, il convient de considérer le délai d'expédition le plus long. Sauf demande de votre part, au delà de 8 jours de délai, nous expédions tous les produits disponibles.

Pour les articles avec un stock limité ou nécessitant un réapprovisionnement nous vous invitons à nous consulter au 03 65 65 62 50 ou par mail à contact@sporenco.com

Pour toute commande en France métropolitaine y compris les îles côtières et en Corse, SPORENCO applique le barème de frais de port suivant :

Pour les commandes inférieures à 50 € ttc, une participation de 8 € ttc sera appliquée pour le traitement de la commande.

Montant de la commande

Port

De 0 à 300 €

6,90€

De 300 € à 600 €

15 €

De 600 € à 3 000 €

30€

> 3 000€

50 €

4. Paiements

Le client peut payer à sa convenance par :

- Carte Bancaire  : Carte Bleue, Visa, Mastercard, Paylib

- Mandat Administratif

- Virement Bancaire

- Chèque

Le paiement par Carte Bancaire assure au client une prise en compte immédiate de sa commande par SPORENCO. Pour les autres modes de paiement, c'est la réception du bon de commande administratif, du virement ou du chèque qui valide la commande et sa prise en compte par SPORENCO.

Au cas où un délai de paiement serait consenti au client par des conditions particulières, tout retard de paiement sera sanctionné par des frais de recouvrement forfaitaires de 40€ (Art 441-5 du code de commerce) et emporterait des pénalités de retard dont le taux est fixé à 15 % par an. De plus tout retard constaté rend caduques les conditions particulières précédemment consenties.

5. Garantie

Les produits distribués par SPORENCO sont couverts par une garantie légale de 1 an. Certains produits font l'objet d'une garantie supérieure à un an, la durée de garantie est alors indiquée sur la fiche produit.

6. Disponibilité

En cas d’indisponibilité d’un produit , SPORENCO s’efforcera de proposer un produit de remplacement ayant des caractéristiques et des propriétés d'usage similaires ou supérieures à un prix équivalent.

7. Retours

Dans un délai de 14 jours suivant la réception des produits et sous acceptation express de SPORENCO le client pourra procéder au retour des marchandises suivant la procédure qui lui sera alors communiquée.

En cas de retour accepté, un avoir sera établi après réception de la marchandise et dans la mesure où celle-ci se trouve dans l’état de sortie de l’entrepôt de SPORENCO et son emballage d’origine.

8. Clause de réserve de propriété

Jusqu’au paiement complet de la commande, les marchandises sont réputées rester la propriété de SPORENCO.

9. Clause attributive de compétence

En cas de litige, le tribunal sera celui relevant de la compétence géographique du lieu du siège social de SPORENCO.

10. Mentions Légales

  • Raison Sociale : BLOGAL

  • Siège social : 29 Av Saint Quentin 62 219 Longuenesse

  • contact@sporenco.com

  • 03 65 65 62 50

  • RCS Boulogne sur Mer : 807 581 483

  • Num TVA : FR 02 807 581 483

  • Déclaration CNIL 1813709 v 0